Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ AUX CAVES D'ALSACE ”
GLISIC FREDERIC

Numéro de dépôt :
3844400
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
“ AUX CAVES D\'ALSACE ” de GLISIC FREDERIC

Présentation de la marque “ AUX CAVES D'ALSACE ”

Déposée le 6 juillet 2011 par GLISIC FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ AUX CAVES D'ALSACE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est GLISIC FREDERIC domicilié(e) 5 Rue de la Grange Bateliere - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLISIC FREDERIC domicilié(e) 5 Rue de la Grange Bateliere - 75009 - PARIS - France.

La marque “ AUX CAVES D'ALSACE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ AUX CAVES D'ALSACE ” est expirée depuis le 6 juillet 2021.

GLISIC FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : CABINET D'EXPERTISES “ OREUM et Associés ”


GLISIC FREDERIC - 5 Rue de la Grange Bateliere - 75009 - PARIS - France


GLISIC FREDERIC - 5 Rue de la Grange Bateliere - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP volailles d'Alsace et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; crème fraîche bénéficiant de l'IGP crème fraîche fluide d'Alsace ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; charcuterie, salaisons, viande (à l'exception de celle de volaille), gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés ; (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées ; conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les ; plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées (à l'exception du miel), confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide) ; boissons, lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive et des crèmes fraîches) ; foie gras, pâtés fins, terrines.

Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâtes d'Alsace » ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation, sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée : « miel d'Alsace », sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja ; biscottes.

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace, Alsace grand cru, Cremant d'Alsace ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewuztraminer.

Services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers ; services de degustations d'appelation d'origine controlee d'Alsace.